Déposée le 20 mai 2016 par monsieur François ANFRYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CAM'OCCAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est monsieur François ANFRYE domicilié(e) 279 Grande Rue - 38200 - CHUZELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAMAS, M. LE BLANC Hervé domicilié(e) 55 bd des Brotteaux - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque CAM'OCCAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAM'OCCAZ arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.
M. François ANFRYE - 279 Grande Rue - 38200 - CHUZELLE - France
ADAMAS, M. LE BLANC Hervé - 55 bd des Brotteaux - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; agences d'import-export ; études de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; services de vente aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, les services des agences de publicité, ainsi que des services tels que la distribution de prospectus, directement ou par la poste, ou la distribution d'échantillons ; service de regroupement pour le compte de tiers, vente au détail, vente dans un magasin spécialisé dans le dépôt-vente sur place et sur Internet de tous types de mobiliers, d'articles de décoration, d'objets d'art, d'articles de vaisselle, d'articles de coutellerie, d'articles de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils électroménagers, d'équipements sanitaires, d'articles de jardinage, de véhicules, de machines et machines-outils, d'armes, de matériel informatique, de matériel haute-fidélité, de télévision, de radio, de jeux électroniques, de disques audio-vidéo, de matériel photographique, de produits de papeterie, de produits de l'imprimerie, d'articles de maroquinerie, de bagages, de jeux, de jouets, d'articles de puériculture, d'articles et d'appareils de gymnastique et de sport, d'articles de bijouterie, d'horlogerie, de vêtements, d'instruments de musique ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achats, services de sous-traitance [assistance commerciale] ; reproduction de documents ; relations publiques, référencement de sites Web à but commercial ou publicitaire ;
Services de réparation, à savoir les services de remise de tout type de mobilier en bon état après usure ; restauration de mobilier, entretien de mobilier, informations en matière de réparation ;
Dépôt, emmagasinage de produits de toutes sortes ; déménagement de mobilier, dépôt de marchandises, emballage de produits, conditionnement de produits, empaquetage de marchandises, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, location d'entrepôts, services d'expédition / services de transit, fret [transport de marchandises], informations en matière d'entreposage, informations en matière de transport, livraison de marchandises / distribution [livraison] de produits, livraison de marchandises commandées par correspondance, services de parcs de stationnement, ramassage de produits recyclables [transport], réservations pour le transport, transport de meubles.
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