Marque enregistrée - Marque en vigueur

le rucher d'amédée
Monsieur François ALBRIEUX

Numéro de dépôt :
4607271
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
le rucher d\'amédée de François ALBRIEUX

Présentation de la marque le rucher d'amédée

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par monsieur François ALBRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le rucher d'amédée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur François ALBRIEUX domicilié(e) 11 AVENUE DU VERCORS - 38240 - MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ALBRIEUX domicilié(e) 11 AVENUE DU VERCORS - 38240 - MEYLAN - France.

La marque le rucher d'amédée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le rucher d'amédée arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.


Monsieur François ALBRIEUX - 11 AVENUE DU VERCORS - 38240 - MEYLAN - France


Monsieur François ALBRIEUX - 11 AVENUE DU VERCORS - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.