Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME IMPERIALE
Monsieur françois ALBIAC

Numéro de dépôt :
4471288
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
LA FERME IMPERIALE de françois ALBIAC

Présentation de la marque LA FERME IMPERIALE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par monsieur françois ALBIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est monsieur françois ALBIAC domicilié(e) allée de la pinède, 24 - 33740 - ARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur françois ALBIAC domicilié(e) 24, allée de la pinède - 33740 - ARES - France.

La marque LA FERME IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME IMPERIALE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.


Monsieur françois ALBIAC - allée de la pinède, 24 - 33740 - ARES - France


Monsieur françois ALBIAC - 24, allée de la pinède - 33740 - ARES - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.