Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ADONNANTE
FRANCOFOLIES, (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE)

Numéro de dépôt :
3207138
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2013
L\'ADONNANTE de FRANCOFOLIES

Présentation de la marque L'ADONNANTE

Déposée le 30 janvier 2003 par la société FRANCOFOLIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ADONNANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société FRANCOFOLIES domicilié(e) 6, rue de la Désirée, ,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 102 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque L'ADONNANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ADONNANTE est expirée depuis le 30 janvier 2013.

FRANCOFOLIES a également déposé les autres marques suivantes : EUROVOCALES , HIP HOP FOLIES , RAPFOLIES 'N BLUES , EUROFOLIES , EUROPAFOLIES , LE FESTIVAL DE L'ATLANTIQUE , ALLONS Z'ENFANTS DE LA ZIQUE , EUROFOLIES , LE CHANTIER DES FRANCOS , LE FESTIVAL DE L'ATLANTIQUE


FRANCOFOLIES, (SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE) - 6, rue de la Désirée, ,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 341102770


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts. Pochettes de disques, affiches, brochures, prospectus. Production de spectacles, de films, de vidéo ; éducation, édition de livres, revues, journaux et périodiques. Divertissements. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et expositions à buts culturels ou éducatifs. Services d'orchestres. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (divertissement ou éducation) ; services de studios d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.