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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCODEX
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TOILET DOG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILET DOG
FRANCODEX S.A.S.

Numéro de dépôt :
3301942
Date de dépôt :
07/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/07/2014
TOILET DOG de FRANCODEX

Présentation de la marque TOILET DOG

Déposée le 7 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TOILET DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCODEX domicilié(e) 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 731 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCODEX Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS cedex - 06511 - France.

La marque TOILET DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILET DOG est expirée depuis le 7 juillet 2014.

FRANCODEX a également déposé les autres marques suivantes : sériferol , F , PAT'PROP , FILTRO BACTER , PSITACAL , DEODOKAT , PROF.CROC-CROC , BACTOFLUID , DURCIPAT , SERIDONE


FRANCODEX S.A.S. - 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS - 06516 - France - SIREN 313731911


FRANCODEX Département des Marques - BP 27,06511 CARROS cedex - 06511 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

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