Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCEANOBACTER
FRANCODEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1404782
Date de dépôt :
14/04/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque OCEANOBACTER

Déposée le 14 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANOBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCODEX domicilié(e) 1ère avenue - 2065 m - L.I.D., 06516 CARROS (dossier no 2081088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 731 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCODEX S.A. Melle A. ROBIN domicilié(e) (dossier no 2081088) - France.

La marque OCEANOBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEANOBACTER est expirée depuis le 14 avril 2007.

FRANCODEX a également déposé les autres marques suivantes : sériferol , F , PAT'PROP , FILTRO BACTER , PSITACAL , DEODOKAT , PROF.CROC-CROC , BACTOFLUID , DURCIPAT , SERIDONE


FRANCODEX (S.A.) - 1ère avenue - 2065 m - L.I.D., 06516 CARROS (dossier no 2081088) - France - SIREN 313731911


FRANCODEX S.A. Melle A. ROBIN - (dossier no 2081088) - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1996 n°2081088 - Publication au BOPI 1996-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.