Marque expirée - Marque en non vigueur

INSECTORNIS
FRANCODEX S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1333814
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015

Présentation de la marque INSECTORNIS

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSECTORNIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCODEX domicilié(e) 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2301603) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 731 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCODEX S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301603) - 06513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSECTORNIS est expirée depuis le 6 décembre 2015.

FRANCODEX a également déposé les autres marques suivantes : sériferol , F , PAT'PROP , FILTRO BACTER , PSITACAL , DEODOKAT , PROF.CROC-CROC , BACTOFLUID , DURCIPAT , SERIDONE


FRANCODEX S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2301603) - 06516 - France - SIREN 313731911


FRANCODEX S.A. Département des Marques - BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301603) - 06513 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301603 - Publication au BOPI 2005-11-25

Renouvellement sans limitation n°2058923 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 18 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195658 - Publication au BOPI 1995-11-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; insecticides, fongicides, herbicides.