Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCODEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSECTORNIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCODEX domicilié(e) 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2301603) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 731 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCODEX S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301603) - 06513 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCODEX S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue, 2065 M – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2301603) - 06516 - France - SIREN 313731911
FRANCODEX S.A. Département des Marques - BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2301603) - 06513 - France
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301603 - Publication au BOPI 2005-11-25
Renouvellement sans limitation n°2058923 - Publication au BOPI 1996-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription le 18 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195658 - Publication au BOPI 1995-11-18
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; insecticides, fongicides, herbicides.
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