Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCODEX
/
DURCIPAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DURCIPAT
FRANCODEX S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1346361
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
28/02/2016

Présentation de la marque DURCIPAT

Déposée le 28 février 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « DURCIPAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCODEX domicilié(e) 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS Cedex (dossier no 2309120) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 731 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCODEX S.A Département des Marques domicilié(e) BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2309120) - 06513 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DURCIPAT est expirée depuis le 28 février 2016.

FRANCODEX a également déposé les autres marques suivantes : sériferol , F , PAT'PROP , FILTRO BACTER , PSITACAL , DEODOKAT , PROF.CROC-CROC , BACTOFLUID , SERIDONE , SERIGALE


FRANCODEX S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS Cedex (dossier no 2309120) - 06516 - France - SIREN 313731911


FRANCODEX S.A Département des Marques - BP 105,06513 CARROS Cedex (dossier no 2309120) - 06513 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309120 - Publication au BOPI 2006-02-28

Renouvellement sans limitation n°2064326 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 29 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198345 - Publication au BOPI 1996-02-29

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.