Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCICHOLINE
FRANCODEX S.A.

Numéro de dépôt :
1218671
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque CALCICHOLINE

Déposée le 15 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCODEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « CALCICHOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCODEX domicilié(e) 1ère Avenue - 2065 m - L.I.D., 06516 CARROS Cédex (dossier no 2009672) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 731 911 .

La marque CALCICHOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCICHOLINE est expirée depuis le 15 octobre 2002.

FRANCODEX a également déposé les autres marques suivantes : sériferol , F , PAT'PROP , FILTRO BACTER , PSITACAL , DEODOKAT , PROF.CROC-CROC , BACTOFLUID , DURCIPAT , SERIDONE


FRANCODEX S.A. - 1ère Avenue - 2065 m - L.I.D., 06516 CARROS Cédex (dossier no 2009672) - France - SIREN 313731911


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1992 n°2009672 - Publication au BOPI 1992-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription - Transmission de propriété n°35248 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°14378 - Publication au BOPI

Substances alimentaires pour animaux et plus spécialement complément alimentaires minéraux et vitaminés, particulièrement pour oiseaux de cage et de volière