Marque renouvelée - Marque en vigueur

KHARA
FRANCODEX SANTE ANIMALE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3357245
Date de dépôt :
27/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2025
KHARA de FRANCODEX SANTE ANIMALE

Présentation de la marque KHARA

Déposée le 27 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KHARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 Rue de l'Ormeau de pied - 17000 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 639 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque KHARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KHARA arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.

FRANCODEX SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOGYL , FIPROMEDIC , OCEANOBACTER , FRANCODEX SANTÉ ANIMALE , PARASITOP , AQUA REPAS , FILTROFLUID , AQUAFERTYL , AQUATEST , FRANCODEX


FRANCODEX SANTE ANIMALE, Société à responsabilité limitée - 10 Rue de l'Ormeau de pied - 17000 - SAINTES - France - SIREN 513639054


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Inscription le 17 mai 2010 - Concession de licence n°523726 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 17 mai 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°523727 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°635635 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635636 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 17 novembre 2014 - Résiliation de licence n°635634 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2015 n°2585038 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-23

Produits cosmétiques et hygiéniques. Produits vétérinaires. Articles en cuirs pour les animaux (laisse-collier museulières, harnais). Soins d'hygiène et de bauté pour êtres humains ou pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.