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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE
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AQUAFERTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAFERTYL
FRANCODEX SANTE ANIMALE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93478744
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2023

Présentation de la marque AQUAFERTYL

Déposée le 27 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUAFERTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 rue de l'Ormeau de Pied - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 639 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque AQUAFERTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUAFERTYL est expirée depuis le 27 juillet 2023.

FRANCODEX SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOGYL , KHARA , FIPROMEDIC , OCEANOBACTER , FRANCODEX SANTÉ ANIMALE , PARASITOP , AQUA REPAS , FILTROFLUID , AQUATEST , FRANCODEX


FRANCODEX SANTE ANIMALE, Société à responsabilité limitée - 10 rue de l'Ormeau de Pied - 17100 - SAINTES - France - SIREN 513639054


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246723 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602301 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 5 juin 2013 - Changement de dénomination n°602302 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2534390 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

Fertilisants pour plantes d'aquarium.Préparation chimique à usage vétérinaire

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.