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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE
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AQUA REPAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA REPAS
FRANCODEX SANTE ANIMALE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1233970
Date de dépôt :
13/04/1983
Lieu de dépôt :
GRASSE
Date d'expiration :
13/04/2023

Présentation de la marque AQUA REPAS

Déposée le 13 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRASSE), la marque française « AQUA REPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCODEX SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 rue de l'Ormeau de Pied - 17100 - SAINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 639 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque AQUA REPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUA REPAS est expirée depuis le 13 avril 2023.

FRANCODEX SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALGOGYL , KHARA , FIPROMEDIC , OCEANOBACTER , FRANCODEX SANTÉ ANIMALE , PARASITOP , FILTROFLUID , AQUAFERTYL , AQUATEST , FRANCODEX


FRANCODEX SANTE ANIMALE, Société à responsabilité limitée - 10 rue de l'Ormeau de Pied - 17100 - SAINTES - France - SIREN 513639054


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Renouvellement sans limitation n°2017574 - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237388 - Publication au BOPI 2003-02-20

Inscription - Transmission de propriété n°11630 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Inscription le 11 avril 2013 - Changement de dénomination n°599039 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Inscription le 11 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599038 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527041 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11

Aliments pour poissons et autres animaux;