Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

McEnjoy
- FRANCO, Daniel
- FRANCO Philippe
- VALLET, Cyrille

Numéro de dépôt :
97663625
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque McEnjoy

Déposée le 13 février 1997 par FRANCO, FRANCO Philippe, VALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « McEnjoy »

Les déposants sont - FRANCO, Daniel, domicilié(e) 7 rue Marcel Cerdan, 92300 LEVALLOIS - France, - FRANCO Philippe, domicilié(e) 103 rue du Général de Gaulle, 95880 ENGHEIN-les-BAINS - France, - VALLET, Cyrille, domicilié(e) 125 A rue Boecklin, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO, Daniel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28


- FRANCO, Daniel - 7 rue Marcel Cerdan, 92300 LEVALLOIS - France

- FRANCO Philippe - 103 rue du Général de Gaulle, 95880 ENGHEIN-les-BAINS - France

- VALLET, Cyrille - 125 A rue Boecklin, 67000 STRASBOURG - France


FRANCO, Daniel - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264144 - Publication au BOPI 1998-10-12

Inscription le 15 décembre 1998 - Rejet partiel n°268545 - Publication au BOPI 1998-12-15

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Jeux, jouets, appareils d'animation gratuits

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].