Déposée le 11 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) FRANCO-SUISSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « INLAYCAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCO-SUISSE domicilié(e) 25/27, Avenue de Villiers 75017 PARIS. - France.
La marque INLAYCAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCO-SUISSE S.A. - 25/27, Avenue de Villiers 75017 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050
Inscription - Changement de dénomination n°11249 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°6866 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;matériels pour pansements;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres;matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchette et cuiller);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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