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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCO-SUISSE
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304
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

304
FRANCO-SUISSE S.A.

Numéro de dépôt :
10983
Date de dépôt :
11/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 304

Déposée le 11 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) FRANCO-SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 304 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCO-SUISSE domicilié(e) 25/27, Avenue de Villiers 75017 PARIS. - France.

La marque 304 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 14

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque 304 est expirée depuis le 11 janvier 1988.

FRANCO-SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : FS FRANCO SUISSE , AURO PLAST , CROWNOR , OMEGA , SYBELLOR , INLAYCAST , CASTOR , X 32 , 204 , FSI FRANCO SUISSE INDUSTRIE


FRANCO-SUISSE S.A. - 25/27, Avenue de Villiers 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Inscription - Changement de dénomination n°11247 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°7013 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;matériels pour pansements;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres;matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux précieux et leures alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchette et cuiller);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.