Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSREM
Franco Suisse Dentaire

Numéro de dépôt :
942616
Date de dépôt :
06/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANSREM

Déposée le 6 janvier 1976 par Franco Suisse Dentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANSREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Franco Suisse Dentaire domicilié(e) (soc. an.), 72, rue de Rome, Paris. - France.

La marque FRANSREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 14

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FRANSREM est expirée depuis le 6 janvier 1986.


Franco Suisse Dentaire - (soc. an.), 72, rue de Rome, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Métaux précieux;bains de galvanoplastie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.