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Marques déposées par FRANCO SEBASTIAN
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DELTALLER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTALLER
FRANCO SEBASTIAN

Numéro de dépôt :
3855592
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
DELTALLER de FRANCO SEBASTIAN

Présentation de la marque DELTALLER

Déposée le 31 août 2011 par FRANCO SEBASTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTALLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est FRANCO SEBASTIAN domicilié(e) 20 allée des sophoras, le clos des muses - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO SEBASTIAN domicilié(e) 20 allée des sophoras, le clos des muses - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque DELTALLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTALLER est expirée depuis le 31 août 2021.


FRANCO SEBASTIAN - 20 allée des sophoras, le clos des muses - 34070 - MONTPELLIER - France


FRANCO SEBASTIAN - 20 allée des sophoras, le clos des muses - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.