Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEMETRICS
FRANCO SCANDINAVE – SACO, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92413182
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
24/03/2022

Présentation de la marque CHEMETRICS

Déposée le 24 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCO SCANDINAVE – SACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « CHEMETRICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCO SCANDINAVE – SACO domicilié(e) Immeuble l'Empire, 39, boulevard Georges Clémenceau - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 890 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHEMETRICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEMETRICS est expirée depuis le 24 mars 2022.

FRANCO SCANDINAVE – SACO a également déposé les autres marques suivantes : INTERMA-SACO


FRANCO SCANDINAVE – SACO, Société à Responsabilité limitée - Immeuble l'Empire, 39, boulevard Georges Clémenceau - 83000 - TOULON - France - SIREN 303890909


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2002 n°2215479 - Publication au BOPI 2002-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491398 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-09

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