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Marques déposées par monsieur FRANCO Pierre
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STOMATYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOMATYL
Mr FRANCO Pierre

Numéro de dépôt :
1516181
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque STOMATYL

Déposée le 17 février 1989 par monsieur FRANCO Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOMATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FRANCO Pierre domicilié(e) 111, avenue de Rimiez, 06100 NICE, France. - France.

La marque STOMATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMATYL est expirée depuis le 17 février 1999.

FRANCO Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOLLECTION DESIGN STUDIO


Mr FRANCO Pierre - 111, avenue de Rimiez, 06100 NICE, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription - Renonciation partielle n°45155 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°45155 - Publication au BOPI

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplatres, materiel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.