Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'épicurien du Golf l'épicurien La Rochelle Ile de Ré Royan Ile d'Oléron Vendée
FRANCO patrick

Numéro de dépôt :
3858884
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
l\'épicurien du Golf l\'épicurien La Rochelle Ile de Ré Royan Ile d\'Oléron Vendée de FRANCO patrick

Présentation de la marque l'épicurien du Golf l'épicurien La Rochelle Ile de Ré Royan Ile d'Oléron Vendée

Déposée le 14 septembre 2011 par FRANCO patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'épicurien du Golf l'épicurien La Rochelle Ile de Ré Royan Ile d'Oléron Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est FRANCO patrick domicilié(e) 69 De Provence - 17138 - PUILBOREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO patrick domicilié(e) 69 de Provence - 17138 - PUILBOREAU - France.

La marque l'épicurien du Golf l'épicurien La Rochelle Ile de Ré Royan Ile d'Oléron Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'épicurien du Golf l'épicurien La Rochelle Ile de Ré Royan Ile d'Oléron Vendée est expirée depuis le 14 septembre 2021.

FRANCO patrick a également déposé les autres marques suivantes : les bonnes adresses de l'épicurien , Babette la Mouette, Cornette la Vachette et Tristan le Goéland Rochelais Charentais Vendéen Landais.


FRANCO patrick - 69 De Provence - 17138 - PUILBOREAU - France


FRANCO patrick - 69 de Provence - 17138 - PUILBOREAU - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.