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Marques déposées par monsieur FRANCO Patrick
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FT Audits, Conseils et Expertise FT ACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FT Audits, Conseils et Expertise FT ACE
M. FRANCO Patrick
M. TAIEB Laurent

Numéro de dépôt :
4018088
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
FT Audits, Conseils et Expertise FT ACE de FRANCO Patrick

Présentation de la marque FT Audits, Conseils et Expertise FT ACE

Déposée le 8 juillet 2013 par monsieur FRANCO Patrick et monsieur TAIEB Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FT Audits, Conseils et Expertise FT ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Les déposants sont monsieur FRANCO Patrick domicilié(e) 16 rue Benjamin Franklin - 75016 - PARIS - France et monsieur TAIEB Laurent domicilié(e) 112 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCO Patrick domicilié(e) 16 rue Benjamin Franklin - 75016 - PARIS - France.

La marque FT Audits, Conseils et Expertise FT ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FT Audits, Conseils et Expertise FT ACE est expirée depuis le 8 juillet 2023.


M. FRANCO Patrick - 16 rue Benjamin Franklin - 75016 - PARIS - France

M. TAIEB Laurent - 112 rue Rivay - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


M. FRANCO Patrick - 16 rue Benjamin Franklin - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 4 novembre 2013 - Retrait partiel n°611975 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Inscription le 13 août 2014 - Renonciation partielle n°629390 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-13

Inscription le 1 octobre 2014 - Retrait partiel n°632365 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 16 février 2015 - Erratum n°643102 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprise (analyses commerciales), tous ces services étant en relation avec des services de comptabilité ; relations publiques.

Affaires immobilières, services de caisses de prévoyance, banque directe, émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; placements de fond.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.