Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASQUIN
FRANCO PASCAL
EHRMANN Emmanuelle

Numéro de dépôt :
98766496
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque PASQUIN

Déposée le 28 décembre 1998 par FRANCO PASCAL et EHRMANN Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PASQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Les déposants sont FRANCO PASCAL, domicilié(e) 35, RUE SINGER, 75016 PARIS - France et EHRMANN Emmanuelle, domicilié(e) 35, RUE SINGER, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EHRMANN Emmanuelle - France.

La marque PASQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASQUIN est expirée depuis le 28 décembre 2008.


FRANCO PASCAL - 35, RUE SINGER, 75016 PARIS - France

EHRMANN Emmanuelle - 35, RUE SINGER, 75016 PARIS - France


EHRMANN Emmanuelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Papier, carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'informations - communication par terminaux d'ordinateurs. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues - prêts de livres - dressage d'animaux - production de spectacles, de films - agences pour artistes - location de films, d'enregistrements pornographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs - organisation de loteries - réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.