Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYTWIST
FRANCO PACK société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1486000
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2018

Présentation de la marque POLYTWIST

Déposée le 31 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCO PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POLYTWIST »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCO PACK domicilié(e) 6 rue Saussure,94000 CRETEIL (dossier no 2381447) - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 003 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381447) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYTWIST est expirée depuis le 31 août 2018.

FRANCO PACK a également déposé les autres marques suivantes : FRANCO-STOCK , POLYTWIST , FRANCO PACK , FRANCO PACK


FRANCO PACK société par actions simplifiée - 6 rue Saussure,94000 CRETEIL (dossier no 2381447) - 94000 - France - SIREN 672003803


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381447) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381447 - Publication au BOPI 2008-08-07

Renouvellement sans limitation n°2121569 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Sachets et emballages en matière plastique, fermetures en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.