Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCO PACK
Franco-Pack

Numéro de dépôt :
921199
Date de dépôt :
04/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCO PACK

Déposée le 4 avril 1975 par Franco-Pack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCO PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Franco-Pack domicilié(e) (soc. an.), 24, avenue du Général-Clavery, Paris. - France.

La marque FRANCO PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCO PACK est expirée depuis le 4 avril 1985.

Franco-Pack a également déposé les autres marques suivantes : FRANCO-STOCK , POLYTWIST , POLYTWIST , FRANCO PACK


Franco-Pack - (soc. an.), 24, avenue du Général-Clavery, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Machines en général et notamment des machines à ensacher, à souder et à fermer les sachets en plastique;produits divers en plastique garnis ou non de métal ainsi que les sachets en plastique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.