Franco Charpentes Franco Charpentes couverture zinguerie
Présentation de la marque Franco Charpentes Franco Charpentes couverture zinguerie
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) franco olivier charpentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Franco Charpentes Franco Charpentes couverture zinguerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Franco Charpentes Franco Charpentes couverture zinguerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Franco Charpentes Franco Charpentes couverture zinguerie est expirée depuis le 1 octobre 2024.
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37