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Marques déposées par la société FRANCO Florence Marie-Louise
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Cap sur le Français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap sur le Français
FRANCO Florence Marie-Louise

Numéro de dépôt :
3803725
Date de dépôt :
05/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2021
Cap sur le Français de FRANCO Florence Marie-Louise

Présentation de la marque Cap sur le Français

Déposée le 5 février 2011 par la société FRANCO Florence Marie-Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap sur le Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société FRANCO Florence Marie-Louise domicilié(e) 43 rue Labrouste - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 314 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO Florence Marie-Louise domicilié(e) 43 rue Labrouste - 75015 - PARIS - France.

La marque Cap sur le Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap sur le Français est expirée depuis le 5 février 2021.


FRANCO Florence Marie-Louise - 43 rue Labrouste - 75015 - PARIS - France - SIREN 520314253


FRANCO Florence Marie-Louise - 43 rue Labrouste - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.