FRANCO-BRITISH STUDENT ALLIANCE ETUDIANTE FRANCO-BRITANNIQUE
Présentation de la marque FRANCO-BRITISH STUDENT ALLIANCE ETUDIANTE FRANCO-BRITANNIQUE
Déposée le 18 septembre 2007 par la société FRANCO BRITISH COMPARATIVE PROJET – FRANCO BRITISH CONNECTIONS (FBCP-FBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCO-BRITISH STUDENT ALLIANCE ETUDIANTE FRANCO-BRITANNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-43 du 26 octobre 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCO-BRITISH STUDENT ALLIANCE ETUDIANTE FRANCO-BRITANNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3525523.
C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCO-BRITISH STUDENT ALLIANCE ETUDIANTE FRANCO-BRITANNIQUE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43
Inscription le 12 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521019 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 30 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611850 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2017 n°2658874 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-11