Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCO BELGE
FRANCO BELGE EUROPE, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1320230
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2025
FRANCO BELGE de FRANCO BELGE EUROPE

Présentation de la marque FRANCO BELGE

Déposée le 13 août 1985 par la Société Anonyme (SA) FRANCO BELGE EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCO BELGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCO BELGE EUROPE domicilié(e) 127ieme RIF, 15 Zoning Industriel - 5660 - MARIEMBOURG - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCO BELGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCO BELGE arrivera à expiration en date du 13 août 2025.

FRANCO BELGE EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :


FRANCO BELGE EUROPE, Société anonyme de droit belge - 127ieme RIF, 15 Zoning Industriel - 5660 - MARIEMBOURG - Belgique


GEVERS FRANCE, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2051620 - Publication au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289825 - Publication au BOPI 2005-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Inscription le 7 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390341 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 24 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617203 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Renouvellement sans limitation le 26 août 2015 n°2595788 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26

Inscription le 15 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659429 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15

Tous appareils de cuisine à bois, à charbon, à gaz, au mazout et à l'électricité et notamment, cuisinières, réchauds-fours, réchauds-plats, foyers complémentaires et accessoires;tous appareils de chauffage, poêles à charbon, à bois, à gaz, au mazout ou à l'électricité, à essence, au pétrole, avec ou sans flamme, avec ou sans évacuation des gaz et leurs accessoires;tous appareils de cuisine à encastrer ou non, à tous combustibles et notamment fours et tables de cuisson et leurs accessoires;tous meubles de cuisine en bois, métal ou autre matière, tous appareils ayant pour but la production d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, d'aspiration, de distribution d'eau et les installations sanitaires et notamment les machines à laver le linge, la vaisselle, les aspirateurs;hottes aspirantes, réfrigérateurs et tous appareils électroménagers et leurs accessoires;tous appareils de chauffage central à tous combustibles, en tôle, fonte, et tous matériaux, à circulation d'eau, d'air, de vapeur, ou de tout autre corps et leurs accessoires; tous appareils de production d'eau chaude, à l'électricité, au gaz ou à tous autres moyens de chauffage et leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.