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Marques déposées par FRANCO Antoine
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AIR ARCHIPEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AIR ARCHIPEL
FRANCO Antoine

Numéro de dépôt :
3416141
Date de dépôt :
10/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2016
AIR ARCHIPEL de FRANCO Antoine

Présentation de la marque AIR ARCHIPEL

Déposée le 10 mars 2006 par FRANCO Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIR ARCHIPEL »

Le déposant est FRANCO Antoine domicilié(e) 234 chemin des Combavas,974111 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL - 974111 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO Antoine domicilié(e) 234 chemin des Combavas,97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL - 97411 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR ARCHIPEL est expirée depuis le 10 mars 2016.


FRANCO Antoine - 234 chemin des Combavas,974111 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL - 974111 - France


FRANCO Antoine - 234 chemin des Combavas,97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL - 97411 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet partiel n°441624 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Services de transport aérien passagers et fret.