Marque expirée - Marque en non vigueur

CIRCA
FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES, SA

Numéro de dépôt :
3677612
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
CIRCA de FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES

Présentation de la marque CIRCA

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES domicilié(e) 3 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 548 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES domicilié(e) 3 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCA est expirée depuis le 21 septembre 2019.

FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : CIRCA CENTRALE D'INFORMATION SUR LES RETRAITES COLLECTIVES ET APPARENTEES , FAA FRANCO-ANGLAISE D ASSURANCES COURTAGE D ASSURANCE-INSURANCE BROKER


FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES, SA - 3 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France - SIREN 307548347


FRANCO ANGLAISE D ASSURANCES - 3 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Assurances.