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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCLER
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PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK
FRANCLER, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1681994
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque PACK

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCLER domicilié(e) LA CHAPELLE-REANVILLE, 27950 SAINT-MARCEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK est expirée depuis le 19 juillet 2001.

FRANCLER a également déposé les autres marques suivantes : GEOLUIT , BANHERB , SILICO , FLUOSYL , BACTEROSOL , NEMO


FRANCLER, société à responsabilité limitée - LA CHAPELLE-REANVILLE, 27950 SAINT-MARCEL - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Bandelettes antichocs pour protection de pièces fragiles et anticorrosion pour articles métalliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.