Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"SIMMARD"
Numéro de dépôt :
1193282
Date de dépôt :
09/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque "SIMMARD"
Déposée le 9 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCLAIR-ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SIMMARD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "SIMMARD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "SIMMARD" est expirée depuis le 9 octobre 1990.
FRANCLAIR-ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23