Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCKY BENOIT
Numéro de dépôt :
1702393
Date de dépôt :
25/01/1985
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
25/01/1995
Présentation de la marque FRANCKY BENOIT
Déposée le 25 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCKY BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « FRANCKY BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCKY BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702393.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCKY BENOIT est expirée depuis le 25 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13