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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCKWEST DIFFUSION
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DECOLONIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOLONIAL
FRANCKWEST DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
3087593
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque DECOLONIAL

Déposée le 8 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCKWEST DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOLONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCKWEST DIFFUSION domicilié(e) 20 rue André Pontier, 94130 NOGENT SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 616 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK WEST DIFFUSION - France.

La marque DECOLONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOLONIAL est expirée depuis le 8 mars 2011.


FRANCKWEST DIFFUSION SARL - 20 rue André Pontier, 94130 NOGENT SUR MARNE - France - SIREN 408616746


FRANCK WEST DIFFUSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Appareils d'éclairage Meubles : glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients pour l'emballage en matières plastiques. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).