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Marques déposées par monsieur Franck
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N.Y.C.SEWER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

N.Y.C.SEWER
M. Franck, Jean-Charles Pelvin

Numéro de dépôt :
4138314
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2024
N.Y.C.SEWER de Franck

Présentation de la marque N.Y.C.SEWER

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2014 par monsieur Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N.Y.C.SEWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Franck domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck,Jean-Charles Pelvin domicilié(e) Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France.

La marque N.Y.C.SEWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.Y.C.SEWER arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.

Franck a également déposé les autres marques suivantes : pacific revolution , le vent de la mode , LIGNE DE FLOTTAISON , GODS OF THE STADIUM , AU TEMPS DES COLONIES , TUTTI FRUTTI , le confort, c est fou ! , C C C Peace , POLAR ZONE , D jean T


M. Franck, Jean-Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


M. Franck,Jean-Charles Pelvin - Rue du Kanves, BP 70 - 56410 - Etel - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.