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Marques déposées par monsieur FRANCK ZERUBIA
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frenchie frenchie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

frenchie frenchie
M. FRANCK ZERUBIA
M. CHRISTIAN ZACCARO
M. JEAN-CHRISTOPHE SIBELYA

Numéro de dépôt :
3978421
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
frenchie frenchie de FRANCK ZERUBIA

Présentation de la marque frenchie frenchie

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2013 par monsieur FRANCK ZERUBIA, monsieur CHRISTIAN ZACCARO, monsieur JEAN-CHRISTOPHE SIBELYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « frenchie frenchie »

Les déposants sont monsieur FRANCK ZERUBIA domicilié(e) 112 RUE DE LA BRASSERIE - 31330 - MERVILLE - France, monsieur CHRISTIAN ZACCARO domicilié(e) 68 Rue Ernest Renan - 31200 - TOULOUSE - France, monsieur JEAN-CHRISTOPHE SIBELYA domicilié(e) 534 avenue Seifullina - 05002 - ALMATY - Kazakhstan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CARGO TEX, M. FRANCK ZERUBIA domicilié(e) 19 RUE JEAN MERMOZ - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


M. FRANCK ZERUBIA - 112 RUE DE LA BRASSERIE - 31330 - MERVILLE - France

M. CHRISTIAN ZACCARO - 68 Rue Ernest Renan - 31200 - TOULOUSE - France

M. JEAN-CHRISTOPHE SIBELYA - 534 avenue Seifullina - 05002 - ALMATY - Kazakhstan


SARL CARGO TEX, M. FRANCK ZERUBIA - 19 RUE JEAN MERMOZ - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648496 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.