Marque enregistrée - Marque en vigueur

HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS
M. Franck ZERBONE

Numéro de dépôt :
4272105
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS de Franck ZERBONE

Présentation de la marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS

Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par monsieur Franck ZERBONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur Franck ZERBONE domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ZERBONE domicilié(e) VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.

Franck ZERBONE a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Héracléa ancien nom de Saint-Tropez , Coeur à prendre on peut l'essayer. , HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Héracléa


M. Franck ZERBONE - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


M. Franck ZERBONE - VILLA ENFIN, 20 RUE JULES MICHELET - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.