Marque enregistrée - Marque en vigueur

Héracléa
M. Franck ZERBONE

Numéro de dépôt :
4202015
Date de dépôt :
06/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2025
Héracléa de Franck ZERBONE

Présentation de la marque Héracléa

Déposée par voie électronique le 6 août 2015 par monsieur Franck ZERBONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Héracléa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Franck ZERBONE domicilié(e) Villa ENFIN, 20 Rue Jules Michelet - 83120 - SAINTE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ZERBONE domicilié(e) Villa ENFIN, 20 Rue Jules Michelet - 83120 - SAINTE MAXIME - France.

La marque Héracléa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héracléa arrivera à expiration en date du 6 août 2025.

Franck ZERBONE a également déposé les autres marques suivantes : HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Héracléa ancien nom de Saint-Tropez , HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS , Coeur à prendre on peut l'essayer. , HISTORIQUE HERACLEA ETAIT AVANT L AN 68 APRES J-C L ANCIEN NOM DE SAINT-TROPEZ AD USQUE FIDELIS


M. Franck ZERBONE - Villa ENFIN, 20 Rue Jules Michelet - 83120 - SAINTE MAXIME - France


M. Franck ZERBONE - Villa ENFIN, 20 Rue Jules Michelet - 83120 - SAINTE MAXIME - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.