Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALZAC
M. FRANCK YADAN
Mme. ALEXANDRA BIDART

Numéro de dépôt :
4083512
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
BALZAC de FRANCK YADAN

Présentation de la marque BALZAC

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par monsieur FRANCK YADAN et madame ALEXANDRA BIDART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont monsieur FRANCK YADAN domicilié(e) 27 RUE DE LORRAINE - 75019 - PARIS - France et madame ALEXANDRA BIDART domicilié(e) 62 BIS AVENUE DU GENERAL LECLERC - 78230 - LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK YADAN domicilié(e) 27 RUE DE LORRAINE - 75019 - PARIS - France.

La marque BALZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALZAC est expirée depuis le 11 avril 2024.


M. FRANCK YADAN - 27 RUE DE LORRAINE - 75019 - PARIS - France

Mme. ALEXANDRA BIDART - 62 BIS AVENUE DU GENERAL LECLERC - 78230 - LE PECQ - France


M. FRANCK YADAN - 27 RUE DE LORRAINE - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; appareils auditifs pour malentendants ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail et en gros en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants :lunettes(optique),lunettes 3D,lunettes solaire ; articles de lunetterie,ètuis à lunettes,appareils auditifs pour malentendants.