Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ART LINE
Numéro de dépôt :
1712514
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2001
Présentation de la marque ART LINE
Déposée le 18 décembre 1991 par monsieur Franck WEILL Monsieur Jean-Marc KAMINSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ART LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART LINE est expirée depuis le 18 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20