Marque enregistrée - Marque en vigueur

sund'italienne
M. FRANCK VERSCHAVE

Numéro de dépôt :
4370347
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
sund\'italienne de FRANCK VERSCHAVE

Présentation de la marque sund'italienne

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par monsieur FRANCK VERSCHAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sund'italienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est monsieur FRANCK VERSCHAVE domicilié(e) 8 BIS RUE DU SUD - 59140 - DUNEKQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK VERSCHAVE domicilié(e) 8 bis rue du SUD - 59140 - DUNKERQUE - France.

La marque sund'italienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sund'italienne arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

FRANCK VERSCHAVE a également déposé les autres marques suivantes : IMMOMAX , sund'amour , Service Maximum , CALICE D'AMOUR , CORNET D'AMOUR Francesco Gualano Fondateur 1896 , Pavé d'Amour , Expert Conseil Immobilier , Maxi Amour , Tulipe d''Amour , Mandat Maximum


M. FRANCK VERSCHAVE - 8 BIS RUE DU SUD - 59140 - DUNEKQUE - France


M. FRANCK VERSCHAVE - 8 bis rue du SUD - 59140 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.