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Marques déposées par monsieur Franck Vermet
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ADAPTIVE PRODUCTION SYSTEMS WE CAN DO IT !
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADAPTIVE PRODUCTION SYSTEMS WE CAN DO IT !
M. Franck Vermet

Numéro de dépôt :
4311235
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2026
ADAPTIVE PRODUCTION SYSTEMS WE CAN DO IT ! de Franck Vermet

Présentation de la marque ADAPTIVE PRODUCTION SYSTEMS WE CAN DO IT !

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2016 par monsieur Franck Vermet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADAPTIVE PRODUCTION SYSTEMS WE CAN DO IT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Franck Vermet domicilié(e) 29 Allee Etienne Ventenat - 92500 - Rueil Malamison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck Vermet domicilié(e) 29 Allée Etienne Ventenat - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque ADAPTIVE PRODUCTION SYSTEMS WE CAN DO IT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAPTIVE PRODUCTION SYSTEMS WE CAN DO IT ! arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.


M. Franck Vermet - 29 Allee Etienne Ventenat - 92500 - Rueil Malamison - France


M. Franck Vermet - 29 Allée Etienne Ventenat - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques .