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Marques déposées par Franck Vallee
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Bar a Kits
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bar a Kits
Franck Vallee
Elisabeth Vallee

Numéro de dépôt :
3721195
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bar a Kits de Franck Vallee

Présentation de la marque Bar a Kits

Déposée par voie électronique le 12 mars 2010 par Franck Vallee et Elisabeth Vallee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bar a Kits »

Les déposants sont Franck Vallee domicilié(e) 7 rue du Bois Rondel - 35700 - Rennes - France et Elisabeth Vallee domicilié(e) 7 rue du Bois Rondel - 35700 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Vallee domicilié(e) 7 rue du Bois Rondel - 35700 - Rennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26


Franck Vallee - 7 rue du Bois Rondel - 35700 - Rennes - France

Elisabeth Vallee - 7 rue du Bois Rondel - 35700 - Rennes - France


Franck Vallee - 7 rue du Bois Rondel - 35700 - Rennes - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541633 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.