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Marques déposées par monsieur Franck VALAY
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Heos Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Heos Conseil
M. Franck VALAY

Numéro de dépôt :
4030741
Date de dépôt :
08/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2023
Heos Conseil de Franck VALAY

Présentation de la marque Heos Conseil

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2013 par monsieur Franck VALAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Heos Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Franck VALAY domicilié(e) Batiment B, 22 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck VALAY domicilié(e) Batiment B, 22 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Heos Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heos Conseil est expirée depuis le 8 septembre 2023.


M. Franck VALAY - Batiment B, 22 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


M. Franck VALAY - Batiment B, 22 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

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