Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASTELLIA
Monsieur Franck TRUQUET

Numéro de dépôt :
4477949
Date de dépôt :
24/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2028
ASTELLIA de Franck TRUQUET

Présentation de la marque ASTELLIA

Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par monsieur Franck TRUQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASTELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est monsieur Franck TRUQUET domicilié(e) 18 rue de la garance - 14920 - Mathieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque ASTELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTELLIA arrivera à expiration en date du 24 août 2028.

Franck TRUQUET a également déposé les autres marques suivantes : ASTELLIA


Monsieur Franck TRUQUET - 18 rue de la garance - 14920 - Mathieu - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 17 décembre 2018 - Immatriculation de société n°742334 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17

Inscription le 27 mars 2019 - Retrait partiel n°752670 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27

Papeterie ; papier ; carton ; journaux et périodiques, en particulier journaux et périodiques de petites annonces permettant la mise en relation de personnes concernant l'acquisition et/ou la transmission de véhicules ; produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; albums photos ; objets d'art lithographiés ; autocollants [articles de papeterie] ; autocollants [décalcomanies] ; brochures ; calendriers ; cahiers ; carnets ; cartes ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs ; coffrets pour la papeterie ; crayons ; instruments de dessin ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; fournitures scolaires ; livres ; nappes en papier ; photographies ; pinces à billets ; pochette pour passeports ; étuis pour passeports ; étuis pour cartes d'identité ; porte-chéquiers ; répertoires ; stylos ; stylos à encre ; stylos à bille ; trousses à dessin ; trousses à crayons ; trousses pour les articles de papeterie ; agendas ; agrafeuses ; ardoises pour écrire ; articles de papeterie ; blocs à dessin ; blocs d'écriture ; blocs-notes ; blocs [papeterie] ; boîtes à crayons ; brosses [pinceaux] ; buvards ; cadres pour photos ; cartes postales ; cartes de voeux ; colle pour le bureau ; corbeilles à courrier ; coupe-papier [articles de bureau] ; couvertures de carnets ; couvertures de livres ; craie ; dessous de verre en carton ; encre pour écrire ; encres ; étiqueteuses de bureau ; étiquettes pour cadeaux ; étiquettes pour bagages en papier ; faire-part [papeterie] ; feuilles de papier [articles de papeterie] ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; instruments d'écriture ; lettres adhésives ; livrets ; marques pour livres ; marque-pages ; matériel d'écriture ; papier à lettre ; perforeuses de bureau ; plumes à écrire ; plumes de stylos ; porte-plume ; pots à crayons ; presse-papiers ; règles ; ruban adhésif ; tableaux noirs ; taille-crayons ; tampons encreurs ; tatouages effaçables [décalcomanies] ; timbres ; carnets vierges pour journal intime ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; peignoirs ; pyjamas ;

Services de concessions de véhicules; promotions commerciales ; promotion (publicité) et marketing portant sur des véhicules ; services mercatiques et publicitaires pour concessionnaires automobiles dans le domaine des véhicules ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur tout support de communication ; services de diffusion de petites annonces publicitaires ; service de vente au détail de véhicules d'occasion et de luxe toutes marques ; service de vente au détail en ligne de véhicules d'occasion et de luxe toutes marques ; vente aux enchères de véhicules d’occasion et de luxe ; recherches, analyses et études de marché en relation avec le domaine automobile ; services commerciaux en matière de location de véhicules; services de gestion de flottes commerciales de transport; analyses de coûts et statistiques en matière de véhicules; services de comparaison de prix de véhicules ; services d'analyse, de compilation et d'évaluation de données statistiques en relation avec le positionnement sur le marché des véhicules d'occasion et de luxe ; recueil et agencement de données dans le domaine automobile dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; sondages d'opinion; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules; services d'achat et de reprise (achat) de véhicules ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de conseils et d'informations commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; salons commerciaux; relations publiques ; organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; services de fidélisation de la clientèle et services de clubs de clients, à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; tous les services précités n'ayant pas pour objet les véhicules de locomotion par air et/ou n'étant pas en relation avec le secteur de l'aéronautique ;

Crédit-bail, achat, financement de véhicules; services de financement ; affaires financières ; services financiers en matière de véhicules à moteur; services financiers pour l'achat de véhicules; mise à disposition de financements pour l'achat de véhicules; services financiers pour le crédit-bail de véhicules; services de crédit en matière de véhicules à moteur ; services de conseillers en matière de financement de crédits-baux; services de conseillers en matière de coûts de véhicules et d'investissements en véhicules; services d'assurances ; services d'assurance en matière de véhicules; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet ; services de conseillers et courtage en matière d'assurance de véhicule ; courtage en véhicules d'occasion et de luxe ; services d'estimations de véhicules ; estimation et évaluation financière de véhicules d'occasion et de luxe ; services de garanties financières (cautions) pour le remboursement de frais occasionnés en cas de panne ou d'accident de véhicules ; services d'extension de garantie ; tous les services précités n'ayant pas pour objet les véhicules de locomotion par air et/ou n'étant pas en relation avec le secteur de l'aéronautique ;

Services de transport; conditionnement et entreposage de marchandises; services d'informations électroniques, à savoir, services d'informations en ligne et interactifs proposant des informations sur le déplacement et le crédit-bail de véhicules et services de réservations interactifs et en ligne pour le crédit-bail de véhicules ; location de véhicules ; services de location de véhicules sur Internet ; organisation de la location de véhicules de locomotion ; location de véhicules avec chauffeur; location d'équipements et accessoires de véhicules; services de partage de véhicules à moteur ; services de remorquage de véhicules; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de galeries pour véhicules ; dépôt de véhicules d'occasion ou de luxe toutes marques ; tous les services précités n'ayant pas pour objet les véhicules de locomotion par air et/ou n'étant pas en relation avec le secteur de l'aéronautique.