Marque expirée - Marque en non vigueur

sarbacane
franck trujas

Numéro de dépôt :
3685909
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
sarbacane de franck trujas

Présentation de la marque sarbacane

Déposée le 23 octobre 2009 par franck trujas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sarbacane »

Le déposant est franck trujas domicilié(e) 7 rue de la guinande - 78490 - MONTFORT L AMAURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, franck trujas domicilié(e) 7 rue de la guinande - 78490 - MONTFORT L AMAURY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sarbacane est expirée depuis le 23 octobre 2019.


franck trujas - 7 rue de la guinande - 78490 - MONTFORT L AMAURY - France


franck trujas - 7 rue de la guinande - 78490 - MONTFORT L AMAURY - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.