Déposée le 5 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCK TIBERGHEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MADELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCK TIBERGHEIN domicilié(e) 29 Rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 147 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque MADELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADELICE est expirée depuis le 5 juin 2007.
FRANCK TIBERGHEIN SA - 29 Rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 382147155
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392799 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 23 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244621 - Publication au BOPI 1997-10-23
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29
Catalogues de vente par correspondance, journaux et prospectus publicitaires. Viande, volaille et gibier, conserves de viande ou de volailles, charcuterie, foie gras. Pâtés à la viande, pâtisseries et confiseries. Biscuits, café, thé
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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