Déposée le 8 février 2010 par FRANCK SERRAILLE et ZOULERA NAIT IDIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINERAL CREATION »
Les déposants sont FRANCK SERRAILLE domicilié(e) 50 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 69530 - BRIGNAIS - France et ZOULERA NAIT IDIR domicilié(e) 50 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 69530 - BRIGNAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK SERRAILLE domicilié(e) 50 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 69530 - BRIGNAIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCK SERRAILLE - 50 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 69530 - BRIGNAIS - France
ZOULERA NAIT IDIR - 50 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 69530 - BRIGNAIS - France
FRANCK SERRAILLE - 50 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 69530 - BRIGNAIS - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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