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Marques déposées par monsieur franck senoyer
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secrets d alcôve by jean charles henry d estoryl
Marque enregistrée - Marque en vigueur

secrets d alcôve by jean charles henry d estoryl
Monsieur franck senoyer

Numéro de dépôt :
4511089
Date de dépôt :
26/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2028
secrets d alcôve by jean charles henry d estoryl de franck senoyer

Présentation de la marque secrets d alcôve by jean charles henry d estoryl

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2018 par monsieur franck senoyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « secrets d alcôve by jean charles henry d estoryl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est monsieur franck senoyer domicilié(e) 5 allée de la chasse - 94370 - sucy en brie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame francoise senoyer domicilié(e) 91 ile royale - 27540 - ivry la bataille - France.

La marque secrets d alcôve by jean charles henry d estoryl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 33 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque secrets d alcôve by jean charles henry d estoryl arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.


Monsieur franck senoyer - 5 allée de la chasse - 94370 - sucy en brie - France


Madame francoise senoyer - 91 ile royale - 27540 - ivry la bataille - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ;

Cuir ; malles et valises ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; cendriers pour fumeurs ;

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