Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSOLAMENT
Franck SCHISANO

Numéro de dépôt :
3569510
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
CONSOLAMENT de Franck SCHISANO

Présentation de la marque CONSOLAMENT

Déposée le 11 avril 2008 par Franck SCHISANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSOLAMENT »

Le déposant est Franck SCHISANO domicilié(e) Le plô nègre,11570 VILLEFLOURE - 11570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck SCHISANO domicilié(e) Le plô nègre,11570 VILLEFLOURE - 11570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSOLAMENT est expirée depuis le 11 avril 2018.

Franck SCHISANO a également déposé les autres marques suivantes : CARETAS , COEUR CATHARE , 1209 , LES PARFAITS , HERESIE , CATHARE , La Croisade 1209


Franck SCHISANO - Le plô nègre,11570 VILLEFLOURE - 11570 - France


Franck SCHISANO - Le plô nègre,11570 VILLEFLOURE - 11570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.